Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Sarrieres
PR DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4418397
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
Domaine des Sarrieres de PR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Domaine des Sarrieres

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par PR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Sarrieres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est PR DEVELOPPEMENT domicilié(e) 142 Chemin de Font Sante - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Corinne MIMRAN domicilié(e) 88 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque Domaine des Sarrieres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Sarrieres arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.

PR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS PIERRE ROUGON


PR DEVELOPPEMENT - 142 Chemin de Font Sante - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Madame Corinne MIMRAN - 88 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.